Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPP
SIRVEAUX Brigitte

Numéro de dépôt :
1424454
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/1997

Présentation de la marque CHAPP

Déposée le 12 mars 1987 par SIRVEAUX Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAPP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIRVEAUX Brigitte, domicilié(e) 9, rue de La Grande Truanderie, 75001 PARIS. - France.

La marque CHAPP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPP est expirée depuis le 12 mars 1997.

SIRVEAUX Brigitte a également déposé les autres marques suivantes : BC BRIGITTE CHAPPAZ , CREATIONS BRIGITTE NA , I.S. INTELLIGENCE SERVICES


SIRVEAUX Brigitte - 9, rue de La Grande Truanderie, 75001 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Vetements cuir et textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.